Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS PLANTEVIGNE
Domaine La Fontaine de La Pouyade, SARL

Numéro de dépôt :
4067640
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2024
LOUIS PLANTEVIGNE de Domaine La Fontaine de La Pouyade

Présentation de la marque LOUIS PLANTEVIGNE

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine La Fontaine de La Pouyade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS PLANTEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine La Fontaine de La Pouyade domicilié(e) 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine La Fontaine de La Pouyade, M. Bernard BOUYER domicilié(e) 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France.

La marque LOUIS PLANTEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS PLANTEVIGNE est expirée depuis le 11 février 2024.

Domaine La Fontaine de La Pouyade a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 , DE MARVAUT 1610 , PLANTEVIGNE-DUBOSQUET , DE MARVAUT , LE VIGAN , LOUIS DUBOSQUET , DE MASSOUGNES , LA FONTAINE DE LA POUYADE


Domaine La Fontaine de La Pouyade, SARL - 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France


Domaine La Fontaine de La Pouyade, M. Bernard BOUYER - 37 Route de Condé - 16120 - BASSAC - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.